Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LE PR'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT domicilié(e) Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 221 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAMEDITERRANEE ENVIRRONEMENT domicilié(e) Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
La marque LE PR'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France - SIREN 449221464
AQUAMEDITERRANEE ENVIRRONEMENT - Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet partiel n°415338 - Publication au BOPI 2005-07-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Produits chimiques pour adoucir, filtrer, purifier et déminéraliser ou traiter de l'eau. Produits pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau. Appareils et installations pour adoucir, distribuer, filtrer, purifier, déminéraliser des liquides, notamment de l'eau. Produits pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau. Appareils de chauffage, machines pour la purification de l'eau. Plus particulièrement les appareils qui permettent d'adoucir l'eau, d'affiner l'eau d'épurer l'eau. Appareils de traitement de l'eau. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et plus particulièrement traitement d'eau. Appareil de traitement d'eau anti-tartre.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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